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Contexte
Pouvoirs en matière de gouvernance foncière
Démarrage d’une Première Nation opérationnelle
Registre des terres de Premières Nations
Listes de vérification et procédures liées au registre des terres
Inventaire des terres et gestion de dossier
Intérêts/droits fonciers individuels sur les terres et attributions de terres
Régime traditionnel de possession de terres
Cartographie (SIG)
Planification de l’utilisation des terres
Développement de site Web
Lois, réglementation et politiques relatives aux terres
Arpentages
Ressources naturelles
Environnement
Changement climatique
Testaments et successions
Partage de connaissances
English

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Listes de vérification et procédures liées au registre des terres

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Remerciements

La réalisation de ce manuel n’aurait pas été possible sans la précieuse collaboration de nos nombreux participants aux groupes de discussion, des chefs et des conseils, du personnel du Centre de ressources et des Nations opérationnelles Sto:lo.

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