GESTION FONCIÈRE EN LIGNE/SYSTÈMES SIG

Systèmes sur le Web pouvant aider les Première Nations en matière de gestion des terres.

  • Le site Web du CRCCT est un site public sur lequel les directeurs de la gouvernance foncière peuvent accéder à de l’information et des outils pratiques comme des documents, des listes de vérification, des vidéos,
  • Système d’enregistrement des terres des Premières Nations (SETPN) est un registre électronique contenant une base de données d’actes et de documents enregistrés dans le Système d’enregistrement des terres indiennes concernant les réserves visées par la Loi sur la gestion des terres des Premières Nations. Cela comprend un site public accessible à toute personne intéressée à obtenir de l’information au sujet d’un lot, et un site sécurisé géré par la Première Nation. Ce système est hébergé par Affaires autochtones et Développement du Nord Canada. http://services.aadnc-aandc.gc.ca/ILRS_Public/home/home.aspx.  (Mise à jour prochaine du lien)
  • Système d’arpentage des terres du Canada (SATC) – Ressources naturelles Canada fournit le navigateur cartographique du SATC, l’onglet « Rechercher un plan d’arpentage » du SATC, la couche des terres du Canada pour utilisation dans les logiciels de globe terrestre virtuel –ce système permet aux utilisateurs de parcourir les données cadastrales du SATC afin de rechercher et visualiser les limites administratives ainsi que les lots arpentés et les plans d’arpentage connexes tenus par la Direction de l’Arpenteur général (DAG).

Chaque Première Nation élaborera ces propres processus pour répondre aux besoins particuliers de son système de gestion des terres. Voici quelques exemples :

  • Première Nation Squiala –Service des terres – Mandat de gérer les intérêts dans les terres et les ressources conformément au code foncier et aux accords connexes.
    http://www.squiala.com/Lands-Department
  • Nation Tsleil-Waututh – Registre des terres de réserve – l’enregistrement et l’inscription des intérêts ou des permis sur les terres de la réserve de Tsleil-Waututh sont effectués dans le registre des terres de Tsleil-Waututh. http://www.twnation.ca/en/Government/Departments/Lands%20Registry.aspx (Mise à jour prochaine du lien)
  • Première Nation Kitselas – Lois et politiques – À mesure que de nouvelles lois Kitselas sont élaborées, des politiques et des procédures complémentaires sont requises pour assurer une mise en œuvre sans heurts de ce nouveau cadre juridique sur les terres de réserve de la Première Nation Kitselas.
    http://www.kitselas.com/government/laws/
  • Première Nation Westbank  – Système de cartographie régionale – La PNW gère maintenant ses terres dans le cadre de sa propre entente d’autonomie gouvernementale. Puisqu’il s’agit d’une réserve en milieu urbain, la PNW a mis en place un système de cartographie régionale en collaboration avec des municipalités voisines.
    http://www.rdcogis.com/GIS_App/RDCO_GIS_App.html. La PNW gère ses terres et son système d’imposition à l’aide d’un logiciel personnalisé.

La plupart des Premières Nations peuvent gérer à l’aide d’une interface Web, toutefois, à mesure que la Première Nation poursuit sa croissance, les besoins organisationnels peuvent augmenter. Il est possible de mettre en place des mécanismes de collaboration avec des communautés voisines ou de développer un logiciel administratif personnalisé. Le développement de ces systèmes peut s’avérer très coûteux.

Voici des exemples de codes d’inventaire des terres pouvant être utilisés lors de la conception d’une base de données :

ID_LOT
NO_NIP
BANDE
NO_BANDE
ID_LOT
NOM_PDT
TYPE_PLAN
NO_PLANNO_SL
# PN
PREUVE_DE_TITRE
NO_PDT
TYPE_PDT
BAIL
DURÉE_BAIL
FIN_BAIL
LOCATAIRE NO_DOUS-LOCATION
TERRES_BANDE
UTILISATION TERRES
TYPE D’UTILISATION DES TERRES
CODE D’UTILISATION DES TERRES
TOPOGRAPHIE
QUESTIONS_ENV
EI_ADJACENT
SERVICES ROUTES D’ACCÈS
PERMIS
LOT
PLAN
IRI
RÉSIDENT
ADRESSE
TYPE BÂTIMENT
FOLIO/RÔLE#

Good Practices Guide – Success In Building And Keeping An Aboriginal Mapping Program Ce document a été élaboré par le Centre for Indigenous Environmental Resources (CIER): http://www.yourcier.org/uploads/2/5/6/1/25611440/good_practices_guide.pdf

Autres sources de données SIG en C.-B. :

NOTE À L’INTENTION DES PREMIÈRES NATIONS DU QUÉBEC

Les exemples fournis devront être adaptés en fonction des particularités du Québec concernant les concepts bi-juridiques. Il est recommandé de demander le soutien du personnel du Centre de ressources sur la gestion des terres des Premières Nations pour ce faire.